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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM
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VANNES LE CHATEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VANNES LE CHATEL
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1587961
Date de dépôt :
24/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2010
VANNES LE CHATEL de COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM

Présentation de la marque VANNES LE CHATEL

Déposée le 24 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VANNES LE CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 027 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2158782) - France.

La marque VANNES LE CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VANNES LE CHATEL est expirée depuis le 24 avril 2010.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DAUM-NANCY-FRANCE , GRENOUILLE AUX YEUX D'OR , ODIOT LIGNE ROSEAU , CRISTAL DE SEVRES , (Marque figurative) , CRISTALLERIE DE NANCY


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL-DAUM, société anonyme - 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS (dossier no 2158782) - France - SIREN 702027897


APPLIMA S.A. - (dossier no 2158782) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1999 n°2158782 - Publication au BOPI 1999-12-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 16 décembre 2008 - Changement de dénomination n°487804 - Publication au BOPI 2008-12-16

Inscription le 20 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292128 - Publication au BOPI 1999-12-20

Inscription le 28 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483966 - Publication au BOPI 2008-10-28

Inscription le 23 avril 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°62542 - Publication au BOPI 1992-04-23

Articles de verrerie. Articles pour fumeurs

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.